Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet www.vitatrans.fr & www.vitatrans-taxicolis.fr (ci-après dénommé "le Site") sont édités par :

Nom de l'entreprise : VitaTrans

Forme juridique : SASU

Capital social : 3 000 €

Siège social : 1 Rue des Boucheries, 25410 SAINT-VIT, France

Numéro SIRET : 940 296 478 00016

Numéro RCS : 940 296 478 RCS de Besançon

Code APE/NAF : 4941B

2. Responsable de la publication

Nom : VUILLEMENOT Damien

Courriel : contact@vitatrans.fr

Téléphone : +33 (0)6 61 43 92 29

3. Hébergement du site

Les sites www.vitatrans.fr & www.vitatrans-taxicolis.fr sont hébergés par :

Hébergeurs : Wix.com Inc. & Hostinger

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site, notamment les textes, images, logos et éléments graphiques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable de VitaTrans est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

5. Collecte et protection des données personnelles

VitaTrans collecte des données personnelles via son formulaire de contact afin de répondre aux demandes des utilisateurs. Ces informations sont traitées de manière confidentielle et ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans accord préalable.

Pour en savoir plus sur l'utilisation de vos données, vos droits et la manière dont nous les protégeons, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de navigation. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l'utilisation des cookies.

7. Responsabilité

VitaTrans s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d'erreurs, d'omissions ou de dysfonctionnements techniques rendant l'accès au Site impossible.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les mentions légales présentes sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution à l'amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Besançon.